La prise en charge de l’entretien des réseaux d’assainissement dépend du fait que ces réseaux soient collectifs ou pas. Dans la plupart des cas, ils le sont. Ce sont alors les communes et les collectivités territoriales qui sont responsables de cet entretien. Elles doivent traiter et évacuer l’ensemble des eaux usées du réseau. Lorsqu’ils ne sont pas collectifs, c’est le service public d’assainissement non collectif (SPANC) qui prend le relais.
La responsabilité des collectivités territoriales
Selon la loi, le service d’assainissement des eaux est un service public obligatoire. Il est toujours bon de le savoir en tant que citoyen. Chaque municipalité est d’ordinaire priée de se charger de l’entretien. Mais bien souvent, les communes sont regroupées dans une collectivité territoriale. C’est alors cette collectivité territoriale qui gère les réseaux d’assainissement.
Prenons un exemple concret : les réseaux d’assainissement à Lyon sont gérés par la métropole. Optimisé via le schéma général d’assainissement du Grand Lyon, l’entretien est géré collectivement. C’est d’ailleurs le Code général des collectivités territoriales qui veut cette mise en place.
Les missions communales
Si le tout est géré par une collectivité, les missions assurées sur place sont organisées par les villes elles-mêmes. Bien souvent, ce sont des agents municipaux spécialisés qui s’occupent des contrôles réguliers et de l’entretien. L’installation et la maintenance leur reviennent également.
Par exemple, les réseaux d’assainissement à Grenoble sont gérés par la Grenoble Alpes Métropole, certes, mais ce sont bien des intervenants communaux qui font le travail sur place. C’est à eux que vous pouvez faire appel en cas d’éventuel problème.
Réseaux collectifs ou non collectifs ?
Ce dont nous venons de parler concerne exclusivement les réseaux d’assainissement collectifs. Si vous n’êtes pas dans ce réseau collectif, il est dans votre droit de demander un raccord à la ville. Dans le cas contraire, la responsabilité ne revient plus à la ville. Ce sont les agents du service public d’assainissement non collectif (SPANC) qui interviennent. Ce service prend en charge la totalité de l’entretien. De la collecte des eaux à l’épuration, en passant par l’infiltration, ils s’occupent des eaux de toutes les habitations non reliées au réseau collectif.
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L’entretien réalisé par les services d’assainissement des eaux usées est essentiel à la bonne qualité de vie d’un foyer, d’une famille et même d’une commune. En cas de problème, faites appel à votre mairie, ils sauront vous rediriger vers les services compétents. Désormais, vous savez par qui sont gérés ces réseaux, et à qui faire appel en cas de soucis.
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